PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION GERPLAN 2010-2012 DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION CONTRAT DE PLAN ETAT - REGION VOLET ROUTIER CONVENTIONS DE REVERSEMENT AVEC LA REGION ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT POUR 35 LOGEMENTS À OSTHEIM ET COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION DE LOCAUX RUE D’AGEN À COLMAR AU PROFIT DE L’ETAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : REPORT DU REMBOURSEMENT DE L'AVANCE ANNUELLE A L'ASSOCIATION LE DROIT DE VIVRE. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PACTE TERRITORIAL POUR L’INSERTION 2010-2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION------OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D’UN BIEN IMMOBILIER SITUE A INGERSHEIM PAR APPEL D’OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSURANCE GRELE SUR LES CULTURES (PROGRAMME C741) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNES DE RIEDISHEIM, D'ESCHENTZWILLER ET DE MOERNACH SYNDICAT DES COMMUNES DE L'ILE NAPOLEON (S.C.I.N.) LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (SEPTIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010CHAPITRE 204ASSAINISSEMENT (C213) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINÉRAIRE CYCLABLE – COMMUNE DE CHALAMPE ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LE DOMAINE DÉPARTEMENTAL, HORS AGGLOMÉRATION ------ CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISES À DISPOSITION DES CHALETS POSTES DE SECOURS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE PRE OPERATIONNELLE D'AMENAGEMENT DE LA ROUTE DES CRETES (MASSIF DES VOSGES) CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE DANNEMARIE DECLARATION DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MONNET DE DANNEMARIE RESTRUCTURATION DES LOCAUX, MISE EN SECURITE DES COMBLES, ISOLATION ET REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DETAILLE (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNE DE LEVONCOURT ET SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE MOERNACH-KOESTLACH AVENANTS AUX CONTRATS D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE COMPLEMENTAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DU MARKSTEIN GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT D'UNE NAVETTE DE NOEL Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME MAITRISE DES DECHETS (C262) DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT ET LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA GESTION DES STATISTIQUES DES ENVIRONNEMENTS NUMERIQUES DE TRAVAIL EN COLLÈGE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) VOLET ENERGIE AVENANT 2 A LA CONVENTION DEPARTEMENTALE DE PARTENARIAT AVEC EDF SOUTIEN A DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE MAITRISE DES CONSOMMATIONS D’ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE » ET « EAU ET TERRITOIRE » ANNUITÉ 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LE SIAEP D'AMMERTZWILLER-BALSCHWILLER ET ENVIRONS, ET LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONCERNANT LA GESTION D'UN MILIEU NATUREL REMARQUABLE A SCHWEIGHOUSE-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 9 AU 13 DECEMBRE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin